Dernière mise à jour : 2 septembre 2025

1. Éditeur du site

Le site www.mocasa-marion.fr est édité par :

MOCASA MARION
SAS au capital de 5000€
Siège social : 54 rue Jean Moulin, 42300 Roanne, France
Immatriculée au RCS de Roanne sous le n° 988 723 276
Représentée par Marion Sicard
Responsable de publication : Marion Sicard
E-mail : contact@mocasa-marion.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
O2Switch
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Site web : www.o2switch.fr

3. Activité

Le site mocasa-marion.fr est un site de vente en ligne de produits de décoration et d’objets personnalisés. Les produits proposés sont présentés avec leurs caractéristiques essentielles, leurs prix TTC et les modalités de commande.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, visuels, logo, charte graphique…) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de MOCASA MARION.
Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires de contact ou de commande sont destinées à la gestion des demandes clients et des commandes.
Aucune donnée n’est cédée à des tiers.

Conformément au RGPD, vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification ou de suppression de vos données en envoyant un e-mail à : contact@mocasa-marion.fr

6. Cookies

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7. Conditions générales de vente

Les Conditions Générales de Vente (CGV) sont disponibles à tout moment sur le site. Elles encadrent les modalités de commande, de livraison, de retour et de paiement.

8. Médiation à la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l’amiable, le client peut recourir à une procédure de médiation gratuite via la plateforme européenne de règlement des litiges en ligne :
https://ec.europa.eu/consumers/odr